Plan du site
L’ACLiMSS : l’association
- Les buts de l’Association - 28 août 2007,
- STATUTS de l’ACliMSS - 28 août 2007,
- Des Assises de la Psychiatrie Médico Sociale à l’ACLiMSS - 29 août 2007, par MAXIMIN Marc
- Compte rendu de l’Assemblée Générale de l’ACLiMSS le 1er décembre 2007 - propositions - 13 décembre 2007, par Karine FOUGEROLLE
- Pourquoi adhérer à l’ACLiMSS ? - 11 février 2008,
- Séminaire de printemps AFPEP 5 et 6 juin 2009 à Marseille - 6 février 2009,
- ASSEMBLEE GENERALE de l’ACLiMSS - 22 septembre 2009,
- Abonnez vous à notre flux RSS - 26 septembre 2009,
MANIFESTATIONS & PUBLICATIONS
- Le risque d’être psychiatre : Politique de la folie, folie de la politique - 26 novembre 2007, par MAXIMIN Marc
- 1ère journée sur les réseaux en santé mentale pour adolescents de l’ASMA - jeudi 24 janvier 2008 - 24 janvier 2008, par Association Suicide et Mal être chez l’Adolescent ASMA
- l’ACLiMSS Journée du samedi 26 janvier 2008 - Handicap, Scolarisation, Soin : Quelles articulations ? - 26 janvier 2008,
- ETHIQUE ET HANDICAP : - 5 mars 2008,
- Sexualité, folie et institution - 5 mars 2008,
- 1.Troisième Rencontre de l’Hôpital de Jour de La Ciotat : Le travail d’équipe - 30 avril 2008,
- Psychiatrie et intégration scolaire : un sujet tabou ? - 28 mai 2008,
- RENCONTRES ET HANDICAPS - 28 septembre 2008,
- Fichage : jusqu’ou va-t-on aller ? - 1er octobre 2008, par MAXIMIN Marc
- Non à la perpétuité sur ordonnance ! - 23 octobre 2008,
- APPEL DES APPELS - 28 janvier 2009,
- La Nuit Sécuritaire - 14 février 2009,
- Nuit sécuritaire - 24 février 2009,
- Appel des Appels Marseille - 25 février 2009,
- colloque ASMA - 22 septembre 2009,
- XIVe journées nationales d’étude, de recherche, et de formation de l’AIRe - 24 octobre 2009,
- PRISON ET PSYCHIATRIE : UNE PEINE A PERPETUITE ? - 9 janvier 2010,
- Jeunes en difficulté : Quels partenariats pour quel parcours ? - 8 mars 2010,
- Le principe de précaution : Diktat prédictif ou prévention ? - 8 mars 2010,
- "L’autre moitié du monde" - 23 mars 2010,
- Nous ne nous étions jamais rencontrés - 23 mars 2010,
PARCE QU’ON N’EST PAS TOUT SEUL !
- Appel à signature contre l’instauration d’un enfermement sans fin sur présomption de dangerosité ! - 13 janvier 2008,
- Info : La responsabilité en question pour la justice et la psychiatrie - Séminaire de Printemps de l’Association Française des Psychiatres d’Exercice Privé - - 26 février 2008,
- Info : "Serpsy fête les disants" à TOULOUSE le vendredi 13 juin 2008 "L’ELOGE DES PETITS RIENS" - 26 février 2008,
- La bonne question... - 9 mars 2008,
- Sauvons la clinique - 29 mai 2008,
- Présenté comme un simple outil de gestion et généralisé à la rentrée 2008, Base Elèves présente de nombreux dangers pour tous les acteurs de l école publique. - 29 mai 2008,
- Coordination des soutiens pour un Défenseur des enfants indépendant - 22 septembre 2009,
- Il doit y avoir un Ravi à Noël ! - 26 novembre 2009,
- L’appel des appels 13 - 14 décembre 2009,
Lois, décrets, circulaires, conventions utiles
- Lois, décrets et circulaires
- LOI n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale - 2 janvier 2002,
- Circulaire DGA 5/SD 2 n° 2002-265 du 30 avril 2002 (abus sexuels, maltraitance) - 30 avril 2002, par Direction générale de l'action sociale
- Arrêté du 26 mars 2003 (transferts temporaires) - 26 mars 2003, par Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Circulaire DGAS/3 C n° 2003-290 du 19 juin 2003 relative à la scolarisation des enfants et adolescents (auxiliaire de vie scolaire) - 19 juin 2003,
- CHARTE DES DROITS ET LIBERTES DE LA PERSONNE ACCUEILLIE - 8 septembre 2003,
- Circulaire du 29 mars 2004 - troubles des apprentissages du langage oral ou écrit - guide barème pour l’évaluation des déficiences et incapacités - 29 mars 2004,
- LOI n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - 11 février 2005,
- Décret du 11 mars 2005 - services d’accompagnement à la vie sociale et médico-social pour adultes handicapés - 11 mars 2005,
- Décret no 2006-255 du 2 mars 2006 instituant le diplôme d’Etat d’aide médico-psychologique - 2 mars 2006,
- Circulaire relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements sociaux et médico-sociaux - 12 décembre 2006, par Ministère de la Santé et des Solidarités
- Décret no 2007-330 du 12 mars 2007 portant création d’un Comité national de vigilance et de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des adultes handicapés - 12 mars 2007,
- Décret n° 2006-987 du 1er août 2006 portant revalorisation de la garantie de ressources pour les personnes handicapées - 1er août 2006, par Ministère de la Santé et des Solidarités
- CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 mars 1966
- CCNT66 - Dispositions permanentes - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_3_B - Liste des instituts, écoles et cycles de formation de moniteurs-éducateurs (avant institution du diplôme d’Etat) - 2006,
- CCNT66 - Annexe_n°_3_C - Liste des centres de formation ou écoles de jardinières d’enfants agréés - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_3_D - Liste de centres de formation ayant délivré des diplômes ou certificats qui, en application de l’avenant n° 119, permettent le classement conventionnel d’éducateur technique spécialisé - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_4 - Personnel psychologique et paramédical - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_4 - CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET COEFFICIENTS DE SALAIRES DU PERSONNEL PSYCHOLOGIQUE ET PARAMEDICAL - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_5 - Personnel des services généraux - 2006,
- CCNT66 - ANNEXE N°_5 - CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU PERSONNEL DES SERVICES GENERAUX - 2006,
- CCNT66 - Annexe n° 6 - Dispositions spéciales aux cadres - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_7 - Personnel des écoles de formation d’éducateurs spécialisés - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_8 - DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX PERSONNELS EDUCATIFS EN SITUATION TEMPORAIRE D’EMPLOI SALARIE EN ATTENTE DE FORMATION OU BENEFICIANT DE FORMATION EN COURS D’EMPLOI - 2006,
- CCNT66 - ANNEXE I - SALAIRES, INDEMNITES, AVANTAGES EN NATURE - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_8 - PERSONNELS EDUCATIFS - CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET COEFFICIENTS DE SALAIRES - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_8 - Personnels éducatifs en situation temporaire d’emploi salarié en attente de formation ou bénéficiant de formation en cours d’emploi - Convention de stage et frais de déplacement - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_8 - Personnels éducatifs en situation temporaire d’emploi salarié, éducateurs techniques admis à la préparation du C.A.F.E.T.S - 2006,
- CCNT66 - ANNEXE N° 9 - Dispositions particulières aux personnels des établissements de mineurs déficients auditifs et visuels - 2006,
- CCNT66 - Annexe n° 10 - Personnel des établissements et services pour personnes handicapées adultes - Champ d’application - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 202 instituant un nouveau classement des emplois conventionnels - 2006,
- CCNT66 - Protocole d’accord du 8 avril 1982 à propos des contrats de solidarité, préretraite démission, préretraite progressive - 2006,
- CCNT66 - Protocole d’accord du 2 mai 1983 relatif à l’indemnisation des représentants syndicaux aux commissions nationales paritaires - 2006,
- CCNT66 - Protocole d’accord du 25 février 1985 - Formation professionnelle, Formation des jeunes - 2006,
- CCNT66 - Accord du 15 mars 1985 - Formation professionnelle, Formation des jeunes - 2006,
- CCNT66 - ANNEXE I bis - Personnel participant à un transfert d’activités total ou partiel périodique ou occasionnel, des établissements et services, camps, colonies de vacances - 2006,
- CCNT66 - Protocole d’accord du 29 avril 1985 - Formation professionnelle, objectifs - 2006,
- CCNT66 - Protocole d’accord du 13 mai 1985 - Formation professionnelle, Objectifs - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 223 du 1 mars 1991 relatif à la participation minimale obligatoire de la formation professionnelle - 2006,
- CCNT66 - Protocole d’accord du 13 mai 1985 - Frais de déplacement des salariés participants aux négociations paritaires - 2006,
- CCNT66 - Protocole d’accord du 25 février 1985 - Préretraite - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 224 du 24 avril 1991 relatif au classement indiciaire et au déroulement de carrière des cadres de direction. - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 250 du 11 juillet 1994 - Classification d’emplois conventionnels - 2006,
- CCNT66 - Lettre de dénonciation du 6 janvier 1997 DU PROTOCOLE D’ACCORD DU 30 OCTOBRE 1986 - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 268 du 29 mai 2000 - Primes - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 278 du 24 avril 2002 - Compatibilité des diplômes européens - 2006,
- CCNT66 - ANNEXE II - Personnel de direction, d’administration et de gestion - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 282 du 22 octobre 2002 - Champ d’application - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 3 du 14 mars 2000 à l’accord relatif à l’ARTT - 2006,
- CCNT66 - Accord-cadre du 12 mars 1999 relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 289 du 3 octobre 2003 - Repas et logements fournis par l’employeur - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 292 du 14 janvier 2004 - Emplois d’EPS et d’APS - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 284 du 8 juillet 2003 - Surveillant de nuit qualifié - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 285 du 8 juillet 2003 - Emploi des maitres et maitresses de maison - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 295 du 10 mai 2004 relatif aux personnels éducatifs et de surveillance de nuit des centres éducatifs fermés - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 296 du 10 mai 2004 relatif aux frais professionnels - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 299 du 5 juillet 2005 relatif au contrat d’avenir et contrat d’accompagnement dans l’emploi - 2006,
- CCNT66 - ANNEXE II - PERSONNEL DE DIRECTION, D’ADMINISTRATION ET DE GESTION, CLASSIFICATION - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 275 du 28 juin 2001 relatif à la revalorisation du point au 1er septembre 2001 - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 277 du 11 mars 2002 - SALAIRES - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 281 du 22 octobre 2002 - SALAIRES - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 271 du 6 juin 2001 - SALAIRES - 2006,
- CCNT66 - Avenant n° 298 du 10 mai 2005 - Avenant " Salaires " - 2006,
- CCNT66 - ANNEXE III - Personnel éducatif, pédagogique et social - 2006,
- CCNT66 - Annexe n° 3 - Personnel éducatif pédagogique et social, Classification - 2006,
- CCNT66 - Annexe n°_3_A - Liste des écoles de formation d’éducateurs spécialisés avant institution du diplôme d’Etat - 2006,
- CCNT66 - Annexe à l’avenant nº 119 du 1er février 1979. Avenant nº 119 du 1 février 1979 - Liste des centres de formation ayant délivré des diplômes ou certificats qui permettent le classement conventionnel d’éducateur technique spécialisé - 2006,
- Convention collective nationale des médecins spécialistes
- Dispositions générales de la Convention collective nationale des médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l’ordre travaillant dans les établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées - 2006,
- Modèle de contrat - 2006,
- Protocole d’accord du 6 avril 1993 relatif à l’élargissement du champ d’application de la convention - 2006,
- Règles de validation de la formation médicale continue des médecins (bons points à acquérir) - 2006, par Association
- Autres textes en vigueur dans les Etablissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
- ACCORD PROFESSIONNEL du 11 octobre 1993 portant création d’une Commission paritaire nationale de l’emploi - 2006,
- PROTOCOLE D’ACCORD du 9 mars 1993 relatif aux congés individuels de formation et aux congés de bilan de compétences - 2006,
- PROTOCOLE D’ACCORD du 11 octobre 1993 relatif à la commission paritaire nationale de l’emploi, du secteur sanitaire, médico-social et social privé à but non lucratif - Agréé par arrêté du 18 mars 1994 - 2006,
- Etablissements privés d’hospitalisation, de soins, de cure, de garde à but non lucratif - Avenant n° 1 du 27 février 1996 relatif aux délégations régionales - 2006,
- ACCORD du 12 janvier 1998 sur la cessation anticipée d’activité dans le secteur sanitaire, médico-social et social sans but lucratif - 2006,
- Branche sanitaire, sociale et médico - sociale à but non lucratif : ACCORD du 1 avril 1999 visant à mettre en oeuvre la création d’emplois par l’aménagement et la réduction du temps de travail - 2006,
- Etablissements privés d’hospitalisation, de soins, de cure, de garde à but non lucratif : Modification de l’accord ARTT du 1er avril 1999 par Accord n° 2001-01 du 3 avril 2001 - 2006,
- Accord n° 2002-01 du 17 avril 2002 sur le travail de nuit - 2006,
- Avenant n° 300 du 30 septembre 2005 relatif au régime de prévoyance collectif - 2006,
Archives : les Assises de la psychiatrie médico-sociale à Marseille - mai 2007
- L’argument et le programme des ASSISES
- L’argument des ASSISES de la psychiatrie médico-sociale - 1er avril 2007, par MAXIMIN Marc, SALBREUX Roger
- Les affiches des ASSISES - 2006, par Association
- Les ateliers des « Assises de la psychiatrie médico-sociale » - thèmes et intervenants - 31 mai 2007,
- Programme des ASSISES de la psychiatrie médico-sociale - 1er juin 2007, par Association
- Textes préparatoires
- État de la psychiatrie médico-sociale - 27 mai 2006, par SALBREUX Roger
- L’exercice à risque du Psychiatre dans le Médico Social - 25 mai 2006, par MAXIMIN Marc
- L’exercice médico-social et son avenir - 26 mai 2006, par SALBREUX Roger
- LES LIMITES DE LA PSYCHIATRIE - 25 mai 2006, par MAXIMIN Marc
- Motion sur les Etablissements Médico-Sociaux - Lieux de vie, Lieux Educatifs et Lieux de travail. - 30 mars 2007,
- Qu’en est il de la psychothérapie en Pédopsychiatrie ? - 25 mai 2006, par MAXIMIN Marc
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